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Architecture - Culture - Concours

Prix de l’Equerre d’argent 2021

Publié le 23.11.2021 - Modifié le 25.03.2024
Ruth Schagemann
Politique - Institutions

Ruth Schagemann élue présidente du CAE

Publié le 02.11.2021 - Modifié le 11.04.2024
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Communiqué

Disparition de Franck Hammoutène

Publié le 21.09.2021 - Modifié le 26.03.2024

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
Publié le 29.07.2021

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
Publié le 29.07.2021

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
Publié le 29.07.2021

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
Publié le 29.07.2021

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.
Publié le 29.07.2021 - Modifié le 29.07.2021

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