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© Stéphane Couturier
Opéra du Corum à Montpellier, Claude Vasconi arch. (© Stéphane Couturier)

Documents types pour la commande publique

Documents types pour la commande publique
Publié le 21.10.2015
Les modèles de marchés publics de maîtrise d’œuvre ci-dessous ont été réalisés par l’ordre des architectes et l’ensemble des partenaires de la maîtrise d’œuvre (CICF, Syndicat de l’architecture, SYNTEC INGENIERIE, UNAPOC, UNSFA, UNTEC), avec l’appui de la MIQCP. Ces modèles sont disponibles en version pdf et word afin que les maîtres d’ouvrage et les maîtres d’œuvre puissent l’adapter aux particularités de chaque opération.
Le Conseil national publie à l’attention des maitres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maitrise d’œuvre, téléchargeable dès aujourd’hui en PDF. Ce document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement. Dernière mise à jour : novembre 2019.
À télécharger
Protocole interprofessionnel visant à accélerer les delais de paiement dans les marchés de travaux
Cadre de présentation des références par le candidat.xls