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© Stéphane Couturier
Opéra du Corum à Montpellier, Claude Vasconi arch. (© Stéphane Couturier)

Documents types pour la commande publique

Documents types pour la commande publique
Publié le 21.10.2015 - Modifié le 02.03.2021
Le CNOA met à disposition de la maîtrise d’ouvrage publique et des architectes des modèles de documents utilisables dans le cadre de la passation et la contractualisation de marchés publics de maîtrise d’œuvre. Les documents ont été élaborés par le CNOA, ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (SYNTEC Ingénierie, UNTEC, CINOV-SYPAA, SA, UNSFA) avec l’appui de la MIQCP.
Le Conseil national publie à l’attention des maitres d’ouvrage publics un mini-guide des marchés publics de maitrise d’œuvre, téléchargeable dès aujourd’hui en PDF. Ce document décrit de façon synthétique les procédures essentielles de passation des marchés en présentant leur déroulement. Dernière mise à jour : novembre 2019.
À télécharger
Protocole interprofessionnel visant à accélerer les delais de paiement dans les marchés de travaux
Cadre de présentation des références par le candidat.xls