Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, St Denis, Pierre Riboulet arch. (© Luc Boegly)
(© Luc Boegly)
Bibliothèque universitaire de l'Université Paris 8, St Denis, Pierre Riboulet arch. (© Luc Boegly)

Documents pour marchés publics

Le CNOA met à disposition de la maîtrise d’ouvrage publique et des architectes des modèles de documents utilisables dans le cadre de la passation et la contractualisation de marchés publics de maîtrise d’œuvre. Les documents ont été élaborés par le CNOA, ses partenaires de la maîtrise d’œuvre (SYNTEC Ingénierie, UNTEC, CINOV-SYPAA, SA, UNSFA) avec l’appui de la MIQCP.
Publié le 21.10.2015 - Modifié le 02.03.2021
Ce modèle de règlement de concours a été conçu pour les maîtres d'ouvrages et les opérations relevant des dispositions du livre IV de la deuxième partie du code de la commande publique (loi MOP codifiée).
À télécharger
Lettre de soutien de la MIQCP
Présentation du contexte et de la démarche de réalisation des documents