Ciné 32 à Auch, Encore heureux architecte (N. Delon, J. Choppin) (© Sébastien Normand)
© Sébastien Normand
Ciné 32 à Auch, Encore heureux architecte (N. Delon, J. Choppin) (© Sébastien Normand)

Contrats et documents pour la commande privée

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Publié le 20.10.2017 - Modifié le 11.05.2022
Les contrats types pour la commande privée à télécharger (fr/angl)
Publié le 27.10.2015 - Modifié le 11.05.2022
À télécharger
Méthode d’application de la clause de pénalité pour retards de chantier
Protocole interprofessionnel visant à accélerer les delais de paiement dans les marchés de travaux