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Savoirs - Formations - Colloques

Gagnez le marché de la rénovation des copropriétés avec DynaMOE COPRO !

Publié le 04.07.2023 - Modifié le 27.03.2024

Réglementation - Juridique

Entrée en vigueur du « Diagnostic ressources » le 1er juillet 2023

Publié le 07.06.2023 - Modifié le 07.06.2023

Réglementation - Juridique

Loi Scrivener et contrat d’architecte avec les particuliers : participez à l’enquête !

Publié le 15.05.2023 - Modifié le 15.05.2023

Agenda

Revoir le webinaire de la profession sur l'exercice individuel et ses différents statuts

Le 07 décembre 2022

Publié le 12.12.2022 - Modifié le 06.07.2023

Savoirs - Formations - Colloques

Quatre tables rondes sur le métier d'architecte à revoir

Le 27 juin 2022

Publié le 11.07.2022 - Modifié le 11.04.2024

Savoirs - Formations - Colloques

Appel à candidatures pour la Fruitière, pré-incubateur spécialisé en architecture

Publié le 24.05.2022 - Modifié le 11.04.2024

Réglementation - Juridique

Un architecte peut élaborer le projet de plan pluriannuel de travaux des copropriétés

Publié le 26.04.2022 - Modifié le 27.03.2024

Action

Une attestation pour faciliter les demandes de prêt des particuliers recourant à un architecte

Publié le 02.09.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un client particulier doit-il obligatoirement souscrire une assurance dommages-ouvrage ?

Publié le 20.07.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un client particulier a recours à un prêt : quelles précautions prendre ?

Publié le 15.06.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Des prestations inexploitables peuvent justifier le non-paiement des honoraires

Publié le 16.03.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Que faire si un client privé refuse de réceptionner un ouvrage ?

Publié le 23.02.2021 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Dans quels cas un particulier peut-il se rétracter ? Dans quels délais ?

Publié le 01.12.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Peut-on cumuler plusieurs modes d’exercice ?

Publié le 17.11.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

Un contrat de droit privé ne comporte pas de clause de résiliation, est-il possible de le résilier et comment ?

Publié le 27.10.2020 - Modifié le 26.03.2024

Réglementation - Juridique

L'architecte peut exclure contractuellement toute condamnation in solidum

Publié le 21.01.2020 - Modifié le 26.03.2024

Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

Publié le 25.09.2015 - Modifié le 07.09.2020

Code de déontologie des architectes

Publié le 05.10.2015 - Modifié le 16.09.2020

L'installation professionnelle

Les droits et obligations professionnels de l’architecte

Publié le 19.10.2015 - Modifié le 19.10.2015

Les mesures législatives et réglementaires pour faire face à l’épidémie du covid-19

Publié le 15.04.2020 - Modifié le 04.06.2020

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