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EXERCER LA PROFESSION

OSCAR : le logiciel d’aide à la conception thermique pour les architectes

Publié le 22.11.2023 - Modifié le 22.01.2024

Exercice professionnel

L’Urssaf prendra en charge la collecte des cotisations Cipav à compter du 1er janvier 2023

Publié le 03.10.2022 - Modifié le 26.03.2024

Contrats

Contrats pour clientèle privée non professionnelle de la construction

Publié le 02.02.2022 - Modifié le 03.10.2022

Réglementation - Juridique

Nouveau modèle de convention de groupement : travaillez sereinement !

Publié le 11.01.2022 - Modifié le 26.03.2024

Contrats pour maîtrise d'ouvrage professionnelle

Publié le 17.12.2021 - Modifié le 02.05.2024

Action

Nouveaux contrats types de l’Ordre sur la rénovation : Mode d’emploi

Publié le 11.05.2021 - Modifié le 11.05.2021

Action

La "Mallette Rénovation" de l'Ordre

Publié le 04.05.2021 - Modifié le 29.04.2024

Contrat type "Audit énergétique MaPrimeRénov"

Publié le 04.05.2021 - Modifié le 29.04.2024

Transition énergétique

Tout savoir sur l'audit MaPrimeRénov'

Publié le 03.03.2021 - Modifié le 29.04.2024

TVA et prestations d’architecte

Publié le 18.02.2019 - Modifié le 08.03.2024

Rénovation du parc existant : un vaste marché pour les architectes

Publié le 29.01.2019 - Modifié le 08.03.2019

Transition énergétique

DOSSIER Rénovation énergétique

Publiée le 29.01.2019 - Modifié le 29.04.2024

Les aides publiques à la rénovation

Publié le 29.01.2019 - Modifié le 10.04.2024

Contrats

Contrats et documents pour la commande privée

Publié le 20.10.2017 - Modifié le 02.05.2024

Vous contractez avec un aménageur (permis d'aménager)

Publié le 04.05.2017 - Modifié le 26.10.2018

Clientèle privée

Vous contractez avec un autre maître d'ouvrage

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 02.05.2024

Clientèle privée

Vous contractez avec un particulier

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 29.04.2024

Clientèle privée

Contrats et documents (avec un particulier)

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 29.04.2024

Clientèle privée

Vous contractez avec un particulier : les obligations générales

Publié le 19.07.2016 - Modifié le 24.02.2020

Contrats

Modèles de contrats entre professionnels

Publié le 26.04.2016 - Modifié le 11.01.2022

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