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Publiée le 11.05.2020 - Modifié le 06.10.2020
Publiée le 03.04.2020 - Modifié le 06.04.2020
Publié le 10.02.2020 - Modifié le 11.02.2020
Publiée le 21.10.2019 - Modifié le 06.10.2020
Publié le 04.12.2014 - Modifié le 11.04.2024
L'article 34 de la loi n°2009-179 du 17 février 2009 pour l'accélération des programmes de construction et d'investissement publics et privés permet aux professions relevant sur le plan
Publié le 03.12.2009 - Modifié le 15.10.2015
Les revues d'architecture
Publié le 10.05.2006 - Modifié le 28.06.2022
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 25.11.2021
Les coordonnées de toutes les Maisons de l'architecture.
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 20.06.2023
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout ser
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 29.10.2015
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moye
Publié le 02.05.2006 - Modifié le 15.10.2015