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National
Article
Comment bénéficier des avantages d’une société pour la protection du patrimoine en continuant d’exercer seul ?
L’architecte qui ne souhaite pas s’associer peut-il bénéficier des avantages d’une société pour la protection de son patrimoine tout en continuant d’exercer seul ?
29 Jul. 2021
National
Article
Quels sont les avantages de l’exercice en société en termes de protection du patrimoine personnel ?
La création d’une société permet d’isoler un patrimoine affecté à l’exercice professionnel.
29 Jul. 2021
National
Article
Comment protéger les biens personnels de l’architecte libéral distincts des biens immobiliers ?
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société peut-il protéger ses biens personnels autres qu’immobiliers ?
29 Jul. 2021
National
Article
Comment protéger les biens immobiliers de l’architecte libéral distincts de la résidence principale ?
L’architecte qui exerce à titre individuel et ne souhaite pas créer de société, peut-il protéger des biens immobiliers autres que ceux de sa résidence principale ?
29 Jul. 2021
National
Article
Dans quelle mesure le patrimoine personnel de l’architecte libéral est-il menacé face à des difficultés financières dans l’activité professionnelle ?
L’architecte qui exerce à titre individuel sans avoir effectué de formalité particulière et sans avoir constitué de société, peut-il protéger son patrimoine personnel s’il connaît des difficultés financières dans le cadre de son activité professionnelle ?
29 Jul. 2021
Occitanie
Article
34-MONTPELLIER-CONSTRUCTION 43 LOGEMENTS COLLECTIFS (PARC 2000)
Construction De 43 Logements Collectifs Environ Sur Le Site Parc 2000 - 2° Extension - Montpellier - Date limite de réception des projets ou des demandes de participation : 24 août 2016 - 12:00 (Marchés on Line 1er juillet 2016)
1 Jul. 2016
Occitanie
Article
34-MONTPELLIER-MISE EN SECURITE/REHAB. BATIMENT S UNIVERSITE P. VALERY
mission de maîtrise d'œuvre Mise en sécurité et réhabilitation du bâtiment S Université Paul Valéry Montpellier 3 - Date limite de réception des offres :12 septembre 2016, à 16 heures (Marchés on Line 1er juillet 2016)
1 Jul. 2016
Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité
Cet été > Qu'a fait l'Ordre pour vous ?
Retrouvez les actions du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes sur le mois de juillet et août 2021.
12 Jul. 2021
Occitanie
Article
30-ST GILLES-REHABILITATION/EXTENSION HALLE DE SPORTS GEORGES CHOULEUR
maîtrise d'œuvre pour la réhabilitation et l'extension de la halle de sports Georges Chouleur - Date limite de réception des offres :4 août 2016, à 17 heures (Marchés on Line 30/06/2016)
30 Jun. 2016
Occitanie
Article
30-CODOLET-RESTRUCTURATION BATIMENT COMMUNAL -> LOGEMENTS COLLECTIFS
mission diagnostic et de base - restructuration d'un bâtiment communal en logements collectifs - Date limite de réception des candidatures :18 juillet 2016, à 12 heures (Marchés on Line 30/06/2016)
30 Jun. 2016
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