Retrouvez les principales initiatives prises par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes au mois de décembre 2024.
Résultats du sondage proposé aux architectes normands entre juin et octobre 2024.
Pour rappel, certaines demandes doivent impérativement être adressées directement au Conseil régional de l'Ordre des architectes (CROA).
Un lanceur d'alerte est une personne physique qui signale ou divulgue, sans contrepartie financière directe et de bonne foi, des informations portant sur un crime, un délit, une menace ou un préjudice pour l'intérêt général, une violation ou une tentative de dissimulation d'une violation d'un engagement international régulièrement ratifié ou approuvé par la France, d'un acte unilatéral d'une organisation internationale pris sur le fondement d'un tel…
Les missions du CNOA en qualité d’AERS sont définies par les articles 25 et 26 de la loi n°77-2 sur l’architecture
