Le gouvernement a présenté lundi 10 mars le troisième Plan national d’adaptation au changement climatique (PNACC-3). Ces 52 mesures doivent adapter la France aux évolutions du climat des prochaines années et décennies, dont un réchauffement attendu de +4°C en 2100.
Dans ce numéro, le service juridique de l'Ordre des Architectes des Hauts-de-France fait le point sur la propriété intellectuelle.
Cadre juridique, droits d'auteur, sanctions...les architectes sous-estiment la protection juridique dont bénéficient leurs créations. Le droit d’auteur offre pourtant un cadre essentiel pour préserver leur œuvre, encadrer son exploitation et faire respecter leur paternité.
Vous souhaitez saisir le Conseil régional ? Vous avez une question ou rencontrez un différend ? En fonction de votre situation, vous trouverez la démarche correspondante à réaliser auprès de l'Ordre des architectes ou d'une autre structure.
En 2023, la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (25) a lancé un appel à projet pour la construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25). Découvrez le lauréat et soumissionnaires ci-dessous !
Chaque année, les architectes doivent transmettre leur attestation d'assurance professionnelle et déclarer leurs formations à leur Conseil régional de l'Ordre, avant le 31 mars. Ils doivent également régler la cotisation annuelle dès réception de l’appel à cotisation. Nous vous précisons ci-dessous.
Du 11 au 13 mars, le Conseil national était au MIPIM sur le stand France architecture.Ses représentants ont pris la parole à plusieurs occasions pour défendre la qualité architecturale.
Vous avez contractualisé avec un architecte (hors maîtrise d'ouvrage) : sous-traitants, cotraitants, prestataires, etc.
Vous avez contractualisé avec un architecte en tant que maître d'ouvrage privé professionnel de la construction : bailleur social, promoteur immobilier, grandes entreprises.
La 2ᵉ Édition de l'Archi-Dating s'est tenue à la Mairie de Labastide-Murat, 46240 Cœur-de-Causse, offrant une journée d’échanges et de formation dédiée aux architectes. Organisé par le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes Occitanie et en présence de sa présidente Caroline Délas, cet événement a permis aux participants de renforcer leurs compétences en communication et de dialoguer avec les acteurs du territoire.
