Adoptée par l’Assemblée nationale le 15 octobre, validée partiellement par le Conseil constitutionnel le 20 novembre, la loi de simplification de l’urbanisme et du logement a été finalement promulguée le 26 novembre 2025.
Chaque année, vous devez transmettre à l'Ordre des Architectes différentes attestations avant le 31 mars. Voici quelques rappels pour vous aider dans vos démarches.
Développée dans le cadre du Programme Profeel, ProRéno recense près de 900 ressources documentaires pour piloter efficacement les chantiers de rénovation, avec une entrée métier dédiée aux architectes.
Guide de relecture à l'attention des architectes d'un contrat en marchés publics
Lorsqu’un maître d’ouvrage décide de « changer d’architecte » en cours d’opération, le successeur a des obligations avant d’accepter éventuellement la mission.
Cette fiche est la quatrième des 4 fiches outils permettant de décrypter les marchés publics de maitrise d'oeuvre créées par la Commission Métiers.
Cette fiche est la troisième des 4 fiches outils permettant de décrypter les marchés publics de maitrise d'oeuvre créées par la Commission Métiers.
Cette fiche est la seconde des 4 fiches outils permettant de décrypter les marchés publics de maitrise d'oeuvre créées par la Commission Métiers.
