Recherche

  • 6190 résultats trouvés
Effacer les filtres

Trier par :

herault.jpg
Occitanie
Article

34-SUSSARGUES-REALISATION SCHEMA D'AMENAGEMENT GLOBAL AUTOUR D'UNE CRECHE DE 25 PLACES

réalisation d'un schéma d'aménagement global cohérent autour d'une crèche de 25 places - Date limite de réception des offres :jeudi 3 août 2017, à 12 heures (Marchés on Line 12/07/2017)
herault.jpg
Occitanie
Article

34-MONTPELLIER-MISSION OPC ETABLISSEMENT ACCUEIL DU JEUNE ENFANT ET MAISON POUR TOUS

Mission d'OPC pour la réalisation d'un établissement public mixte accueillant un établissement d'accueil du jeune enfant et une maison pour tous - Date limite de réception des offres 31 juillet 2017 à 12 h 00 (Marchés on Line 12/07/2017)
lozere.jpg
Occitanie
Article

48-ST ALBAN SUR LIMAGNOLE-MISSION ARCHITECTURALE et D'INTEGRATION PAYSAGERE

mission architecturale et d'intégration paysagère - Date de remise des offres le : Lundi 31 juillet 2017 (Marchés on Line 12 juillet 2017)
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.
National
Article

A l’ouverture d’une procédure collective, que deviennent les contrats en cours ?

Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?