Saisir le Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes

Vous souhaitez saisir le Conseil régional ? Vous avez une question ou rencontrez un différend ? En fonction de votre situation, vous trouverez la démarche correspondante à réaliser auprès de l'Ordre des architectes ou d'une autre structure.

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Vous êtes architecte

Architecte inscrit au Tableau régional Auvergne-Rhône-Alpes

Mis à jour le
2 avr. 2025

Vous êtes un maître d'ouvrage particulier (consommateur)

Vous avez contractualisé avec un architecte en tant que maître d'ouvrage privé non professionnel.

Mis à jour le
2 avr. 2025

Vous êtes un maître d'ouvrage privé professionnel

Vous avez contractualisé avec un architecte en tant que maître d'ouvrage privé professionnel de la construction : bailleur social, promoteur immobilier, grandes entreprises.

Mis à jour le
18 Mar. 2025

Vous êtes un maître d'ouvrage public

Vous avez contractualisé avec un architecte en tant que maître d'ouvrage public (collectivité territoriale).

Mis à jour le
2 avr. 2025

Vous êtes un tiers

Vous avez contractualisé avec un architecte (hors maîtrise d'ouvrage) : sous-traitants, cotraitants, prestataires, etc.

Mis à jour le
18 Mar. 2025