Conformément aux dispositions de l’article 51 du décret n°77-1481 sur l’organisation de la profession d’architecte, les décisions disciplinaires peuvent être assorties d'une mesure de publicité. Dans ce cas la décision prise par la Chambre régionale de discipline ou par la Chambre nationale de discipline précise les conditions de sa mise en oeuvre et les frais mis à la charge de l’architecte
Le Conseil régional de l’Ordre des architectes de Bourgogne–Franche-Comté, présidé par Pierre-Etienne James, a organisé sa traditionnelle cérémonie des vœux le jeudi 29 janvier 2026 à Dole. L’événement a rassemblé de nombreux architectes de la région pour un après-midi consacré à l’échange, à la réflexion professionnelle et à la convivialité.
Le mois de novembre 2025 marque la fin d'un cycle de rencontres organisées dans les 10 départements que compte la région.
