Chaque année, les architectes doivent transmettre leur attestation d'assurance professionnelle et déclarer leurs formations à leur Conseil régional de l'Ordre, avant le 31 mars. Ils doivent également régler la cotisation annuelle dès réception de l’appel à cotisation.Nous vous précisons ci-dessous comment accomplir ces formalités en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Vous êtes architecte étranger, ou vous avez obtenu votre diplôme à l’étranger, et vous souhaitez exercer en France de manière temporaire ? Nous vous expliquons les démarches à accomplir en fonction de votre situation.
L’École Nationale Supérieure d'Architecture Paris la Villette (ENSA PLV), a obtenu cinq ans d'expérimentation du ministère de la Culture pour tester la mise en œuvre d'habilitation à maîtrise d'œuvre à son nom propre (HMONP) dans des contextes singuliers en particulier en Bourgogne Franche-Comté.
La proposition de loi visant à simplifier les procédures d’urbanisme et de logement, déjà adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale, sera examinée par le Sénat à la mi-juin. Le Conseil national de l’Ordre des architectes, représenté par son vice-président Fabien Gantois, a été auditionné pour partager son analyse et ses recommandations.
Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.
Journée annuelle et prestation de serment : vendredi 13 juin, de 14h à 18h à Nantes
