Dans ce numéro, le service juridique de l'Ordre des Architectes des Hauts-de-France fait le point sur la propriété intellectuelle.
Cadre juridique, droits d'auteur, sanctions...les architectes sous-estiment la protection juridique dont bénéficient leurs créations. Le droit d’auteur offre pourtant un cadre essentiel pour préserver leur œuvre, encadrer son exploitation et faire respecter leur paternité.
Vous souhaitez saisir le Conseil régional ? Vous avez une question ou rencontrez un différend ? En fonction de votre situation, vous trouverez la démarche correspondante à réaliser auprès de l'Ordre des architectes ou d'une autre structure.
En 2023, la Communauté de Communes des Lacs et Montagnes du Haut Doubs (25) a lancé un appel à projet pour la construction d’une maison de santé pluriprofessionnelle à Oye et Pallet (25). Découvrez le lauréat et soumissionnaires ci-dessous !
Le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes Provence-Alpes-Côte d’Azur est composé de 24 conseillères et conseillers, architectes de la région élu.e.s par leurs pairs, et de services administratifs et juridiques.
Retrouvez toutes les actions et les activités générales du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Pays de la Loire.
Chaque année, les architectes doivent transmettre leur attestation d'assurance professionnelle et déclarer leurs formations à leur Conseil régional de l'Ordre, avant le 31 mars. Ils doivent également régler la cotisation annuelle dès réception de l’appel à cotisation. Nous vous précisons ci-dessous.
Du 11 au 13 mars, le Conseil national était au MIPIM sur le stand France architecture.Ses représentants ont pris la parole à plusieurs occasions pour défendre la qualité architecturale.
Vous souhaitez vous inscrire au Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes ? Nous vous expliquons la marche à suivre et les documents à nous communiquer.
À l'occasion de sa dernière assemblée générale, l'Union méditerranéenne des architectes (UMAR) a étudié les problématiques de l’adaptation au réchauffement climatique, à l’érosion côtière et aux phénomènes météorologiques extrêmes de l'environnement bâti en Méditerranée.
