L'Ordre des architectes Grand Est édite une plaquette synthétique, à destination des services instructeurs, des maires et bien-sûr des architectes qui a pour ambition d’aider à retrouver les bonnes pratiques et à limiter drastiquement les comportements déviants de certains professionnels.
L’École Nationale Supérieure d'Architecture Paris la Villette (ENSA PLV), a obtenu cinq ans d'expérimentation du ministère de la Culture pour tester la mise en œuvre d'habilitation à maîtrise d'œuvre à son nom propre (HMONP) dans des contextes singuliers en particulier en Bourgogne Franche-Comté.
Le Conseil national de l'Ordre des architectes (CNOA) reconduit pour une durée de trois ans son partenariat avec le Centre de la Médiation de la Consommation des Conciliateurs de Justice (CM2C).Grâce à ce partenariat, les architectes bénéficient de la prise en charge intégrale des frais d'adhésion par le CNOA et de tarifs préférentiels sur le coût des médiations éventuelles (entre 30 € HT et 300 € HT selon le mode de traitement du dossier).
La proposition de loi visant à simplifier les procédures d’urbanisme et de logement, déjà adoptée en première lecture à l’Assemblée nationale, sera examinée par le Sénat à la mi-juin. Le Conseil national de l’Ordre des architectes, représenté par son vice-président Fabien Gantois, a été auditionné pour partager son analyse et ses recommandations.
Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.
La Cour de cassation considère qu’un élément d’équipement, installés en remplacement ou par adjonction sur un ouvrage existant, qui ne constitue pas en lui-même un ouvrage ne relève plus de la garantie décennale mais de la responsabilité contractuelle !
En partenariat avec CAPP Grand Est
Pour qui ? Quels types de projets ? Quelles missions et quels domaines ? Un schéma pour bien comprendre les cas pour lesquels l'architecte doit être appelé.
Retrouvez les principales initiatives prises par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes au mois de mai 2025.
Après une première édition en 2024, le coup d'envoi des Rencontres "Architectures et Territoires 2025" sera donné à Pont-à-Mousson (Grand Est) le 5 juin prochain. Sur le thème "Rénover c'est bâtir", la table ronde sera animée par Yolaine Paufichet, vice-présidente du CNOA.
