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Hauts-de-France
Événement
Le mot du président
Si la crise sanitaire apparaît désormais derrière nous, les conséquences économiques vont dorénavant nous faire face.
18 Jun. 2020
16h00
18 Jun. 2020
National
Article
Contrats de coordonnateur SPS
Les documents à télécharger
15 Mai. 2006
National
Article
Rencontres et prix d'architecture
Rencontres et prix d’architecture en France et en Europe.
10 Mai. 2006
National
Article
Les revues et médias d'architecture
Les revues d'architecture
10 Mai. 2006
National
Article
Associations françaises d'architectes
Associations françaises d'architectes
10 Mai. 2006
National
Article
FAQ - Autorisations d'urbanisme
La crise générée par le coronavirus a des conséquences importantes sur les délais applicables aux autorisations d’urbanisme et sur l’instruction des demandes. Consultez les questions-réponses rédigées par les juristes de l’Ordre et utilisez le calculateur de délais mis à disposition de la profession par les services instructeurs de l’Agglomération Lyonnaise.
30 Avr. 2020
National
Article
Index des Cahiers de la profession
Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.
2 Mai. 2006
National
Article
Taxe professionnelle
2 Mai. 2006
National
Article
Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article
La rémunération de l'architecte
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
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