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2_-_66.jpg
Occitanie
Article

66-ESPIRA DE L'AGLY-CREATION HALLE COMMERCANTE

création d'une Halle Commerçante - Date limite de réception des offres :3 mai 2017, à 12 heures (Marché on Line 26 avril 2017)
2 mai. 2017
aude.jpg
Occitanie
Article

30-NIMES-CREATION MAISON DES ASSOCIATIONS

création d'une maison des Associations par réhabilitation du batiment Agora - Date limite de réception des offres :15 mai 2017, à 12 heures (Marchés on Line 26/04/2017)
2 mai. 2017
textes-réglementaires.png
National
Article

Arrêté du 17 décembre 2009 relatif aux modalités de reconnaissance des qualifications professionnelles pour l'exercice de la profession d'architecte

Dernière mise à jour de ce texte : 21 avril 2023
30 nov. 2017
gard.jpg
Occitanie
Article

30-NIMES-OPERATIONS BATIMENTAIRES

Accord-cadre à marchés subséquents - Prestations de maîtrise d'œuvre pour des opérations bâtimentaires - Date limite de réception des offres ou des demandes de participation: 15 mai 2017 - 12:00 - (Marchés on Line 23/04/2017)
24 avr. 2017
Construction de 87 logements sociaux et 2 commerces en RDC. Quai d’Austerlitz, PARIS 13°
National
Actualité

Le nom de l’architecte est obligatoire sur les panneaux d’affichage

L’article L650-3 du Code du patrimoine dispose que le nom de l'architecte auteur du projet architectural est affiché sur le terrain avec l'autorisation d'urbanisme délivrée par l'autorité compétente. 
18 avr. 2017
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Occitanie
Actualité

Invitation Pique-Nique des Architectes 2022

Invitation jeudi 9 juin à partir de 19h au Parc Charpak Ouvert à toutes et à tous.
7 juin. 2022
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Occitanie
Article

66-PERPIGNAN-AMENAGEMENT ANCIEN EVECHE

Maîtrise d'oeuvre pour l'aménagement de l'ancien Eveché - Date limite de réception des offres :2 juin 2017 à 12 h 00
19 avr. 2017
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Occitanie
Article

30-TRESQUES-REALISATION 4 LOGEMENTS (REHABILITATION BATIMENT)

Marché de maîtrise d'oeuvre portant sur la réhabilitation d'un bâtiment en vue de la réalisation de 4 logements sur la commune de Tresques (30330) - vendredi 19 mai 2017 à 12 heures - (Marchés on Line 15/04/2017)
18 avr. 2017
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Occitanie
Article

34-ST MARTIN DE LONDRES-CONCEPTION FUTURE HALLE DES SPORTS

marché public de maîtrise d'oeuvre en procédure adaptée en vue de la conception de la future Halle des Sports communale - Remise des candidatures :10 mai 2017, à 12 heures au plus tard - (Marchés on Line 15/04/2017)
18 avr. 2017
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Occitanie
Article

11-FITOU-CONSTRUCTION 9 LOGEMENTS INDIVIDUELS & 4 LOGEMENTS COLLECTIFS

construction de 9 logements individuels sur le site « La Rivière » et 4 logements collectifs sur le site de « La Cave à Pierrot » à Fitou - Date limite de réception des offres :15 mai 2017 à 11 h 30 (Marchés on Line 14/04/2017)
14 avr. 2017
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