Aller au contenu principal
Close alerts
Architectes.org Back to homepage
Menu
  • Travailler avec l’architecte
  • Exercer la profession
  • L’Ordre
Alertes
  • Se connecter
Recherche
Fil d'Ariane
  1. Accueil
  2. Recherche

Recherche

  • Actualité
  • Annonce
  • Article
  • Dossier
  • Événement
  • Formation
  • Publication
  • Recherche avancée Actualités
  • Recherche avancée Événements
  • 6175 résultats trouvés
Effacer les filtres

Trier par :

  • Pertinence Trier par ordre croissant
  • Plus récente
declaration_de_formation.jpg
National
Actualité

Six actions de formation structurée à déclarer sur votre espace formation

La participation à des MOOC et des SPOC, l'enseignement, les écrits professionnels ainsi que des formations agréées par l’Ordre des architectes, font désormais aussi partie des formations structurées déclarables.
12 Avr. 2022
Chantier Matériaux
National
Actualité

Conjoncture : les architectes impactés par la crise des matériaux

Le Conseil national a fait réaliser par le CREDOC une note de conjoncture macroéconomique afin de mettre en évidence la situation de crise et servir de support au dialogue avec la maîtrise d’ouvrage.
12 Avr. 2022
74 logements en accession sociale à la propriété et locatifs, à Clermont Ferrand
National
Actualité

Des critères de qualité des logements pour bénéficier du "Pinel+"

Un décret publié au JO le 18 mars 2022 définit les niveaux de qualité d’usage et de performance énergétique et environnementale à respecter pour bénéficier du maintien des taux de réduction d’impôt sur le revenu « Pinel » jusqu’en 2024, avant la fin du dispositif.

22 Mar. 2022
atelier_juridique_site_copie.jpg
Nouvelle-Aquitaine
Actualité

Le 25 avril, ne ratez pas notre atelier juridique organisé en partenariat avec le Barreau de Bordeaux.

Dans la continuité de notre partenariat avec le Barreau de Bordeaux, nous vous invitons à participer à un atelier juridique au sein du 308 le mardi 25 avril entre 18h30 et 20h30.
30 Jan. 2023
locussolus.jpg
National
Événement

L'habitat participatif en logement social

Dans le cadre du Forum 2022 de l’UIA « Affordable Housing », l’Institut Français d’Espagne et la Commission des Architectes Français pour l’International vous invitent à venir découvrir l’expérience Locus Solus que vous présentera l’agence EO Toutes architectures.
17 Mai. 202218h45
4 Mai. 2022
prestation_de_serment_ensa_cl-fd_17_03_2022_3.jpg
Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité

Table ronde : Le patrimoine et sa reconversion

L'Ordre a organisé une table ronde à l'occasion de la prestation de serment qui a eu lieu le 17 mars dernier.

24 Mar. 2022
Webinaire Dématérialisation des autorisations d’urbanisme
National
Actualité

Revoir le webinaire "Dématérialisation des autorisations d’urbanisme"

Le cinquième numéro des "webinaires de la profession" organisés par le Conseil national a été consacré, le 6 avril 2022, à la dématérialisation des autorisations d'urbanisme, dans le contexte de la modification des CERFA et de la nouvelle procédure de déclaration des permis à l'Ordre.

22 Mar. 2022
Auvergne-Rhône-Alpes
Article

Un marché public peut-il avoir pour objet une mission partielle de maitrise d’œuvre ?

Oui ! En principe, depuis 1985, pour les ouvrages de bâtiment, une mission de base est confiée au titulaire du marché public de maîtrise d’œuvre, qui comprend l’ensemble des éléments de mission définis par voie réglementaire (L2431-3 du code de la commande publique). Cependant, depuis 2018 (Loi ELAN promulguée le 23 novembre 2018), les bailleurs sociaux échappent à cette obligation issue de la loi MOP.
16 Fév. 2023
Auvergne-Rhône-Alpes
Article

Comment faire en sorte que l’inscription ou la modification de ma société ne soit pas ralentie lors du processus de relecture des statuts par l’Ordre ?

Comment faire en sorte que l’inscription ou la modification de ma société ne soit pas ralentie lors du processus de relecture des statuts par l’Ordre ? En application de l’article 12 alinéa 2 de la loi n°77-2 sur l’architecture.
16 Fév. 2023
Auvergne-Rhône-Alpes
Article

Un particulier peut-il légitimement demander le remboursement des sommes déjà versées pour des prestations exécutées par l’architecte ?

OUI, si le client « consommateur » ou « non-professionnel » au sens du Code de la consommation s’est vu refuser sa demande de prêt ayant pour objet l’opération de travaux, le contrat est réputé ne jamais avoir existé ; on dit du contrat qu’il est conclu sous condition suspensive d’obtention du prêt. Ce régime protecteur est issu de la loi SCRIVENER n°78-22 du 10 janvier 1978, dont les dispositions ont été intégrées au Code de la consommation.
16 Fév. 2023
Pagination
  • Première page«
  • Page précédente‹
  • …
  • Page 370
  • Page courante 371
  • Page 372
  • Page 380
  • Page 390
  • Page 400
  • Page 500
  • …
  • Page suivante›
  • Dernière page»