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A titre liminaire, vous pouvez archiver tout type de documents électroniques. Que ce soient des documents nativement numériques ou des documents physiques qui ont été numérisés. Tous les types de documents sont potentiellement archivables, à vous d’archiver les documents qui vous semblent important de conserver et de protéger.

Le décret du 29 juillet 2021 et l’arrêté du 4 août 2021 sont venus fixer les exigences techniques et la méthode de calcul de la nouvelle réglementation environnementale 2020.

Du 15 au 18 mars, le Conseil national de l’Ordre est présent au MIPIM sur le stand du ministère de la Culture.

Retrouvez les actions du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Pays de la Loire sur le mois de février 2023.

Présence de l'Ordre auprès des étudiants.

A compter du 1er janvier 2022, en vertu du droit général de la saisie par voie électronique de l’Administration (SVE), toutes les communes doivent être en mesure de recevoir sous format électronique les demandes d’autorisation d’urbanisme.

Vous avez participé à une formation ? Ou vous souhaitez vous former ? Un guide pédagogique est mis à votre disposition pour vous accompagner dans toutes vos démarches en lien avec la formation.

Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.

La signature et le cachet de l’architecte ont été supprimés unilatéralement par l'Etat dans les nouveaux formulaires Cerfa. Suite à la mobilisation de l'Ordre, ils sont remplacés, depuis le 28 février, par le numéro de récépissé de déclaration du permis de construire, qui s'obtient sur le site ordinal