Le premier jury d'Habilitation à la Maîtrise d'Œuvre en son Nom Propre (HMONP) organisé en Bourgogne-Franche-Comté, en partenariat avec l'ENSA Paris-La Villette, se tiendra le jeudi 13 novembre 2025 à Besançon.
Les architectes européens et suisses exerçant sur le territoire de l'UE/EEE/Suisse et souhaitant exercer la profession d’architecte sur le territoire national de manière temporaire et occasionnelle doivent déposer une déclaration auprès du conseil régional de l'Ordre dans le ressort territorial duquel la première prestation est envisagée (article 10-1).
