Retrouvez les principales actions portées par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes durant le mois de mai 2024.
Élément central du dispositif d’aide publique à la rénovation, l’Accompagnateur Rénov’ est un tiers de confiance des ménages tout au long de leur parcours de rénovation. Les architectes peuvent déposer une demande d’agrément auprès de l'ANAH sans exigence de formation. L’inscription au Tableau de l’Ordre suffit.
Si vous interrompez provisoirement ou définitivement votre activité d’architecte, pensez à effectuer les démarches auprès de l’Ordre. Une cessation d’activité non déclarée entraînera un appel à cotisation pour l’année suivante !
Vous trouverez dans ce dossier toutes les actions menées par l'Ordre des Architectes PACA en faveur de la rénovation énergétique.
Un an après la première, l'Ordre des Architectes PACA vous propose une nouvelle visite du chantier du groupe scolaire Joly-Jean.
Dans un arrêt du 23 mai dernier (Cour de cass. Civ. 3e, 23 mai 2024, n° 22-22.938), la Cour de cassation est venue préciser qu’en cas de travaux sur existant et dès lors que le maître d’ouvrage occupe déjà les lieux, la prise de possession et le paiement du prix ne suffisent pas à caractériser la réception tacite. C’est l’occasion de rappeler les contours de la notion de réception tacite.
Lundi 3 juin, douze candidats ont été élus au Conseil national pour un mandat de six ans, par les 300 conseillers régionaux de l'Ordre. Ils rejoignent les douze conseillers élus en 2021.
