Les contrats types proposés correspondent aux projets de construction des clients privés, non professionnels de la construction : particuliers, professionnels (hors construction), gestionnaires d’ERP…
Le mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe.
Le rôle du juré participant à un jury de maîtrise d’oeuvre est essentiel. C’est en effet au cours des séances du jury que l’architecture est débattue et que se décide le choix du projet qui déterminera le cadre de vie de nos concitoyens.
Le modèle a été pleinement adapté au CCAG-Maîtrise d’œuvre, auquel les acheteurs publics peuvent faire référence depuis le 1er avril 2021.
Ce modèle de règlement de concours a été conçu pour les maîtres d'ouvrages et les opérations relevant des dispositions du livre IV de la deuxième partie du code de la commande publique (loi MOP codifiée).
