Retrouvez sur cette page les réponses rédigées par notre service juridique aux questions juridiques les plus souvent posées. Vous ne trouvez pas réponse à votre interrogation ? Faites-nous en part par mail à juridique@croa-ara.org.
Société d’exercice libéral à responsabilité limitée d'architecture.
Du 24 au 26 septembre à Montpellier, lors du 84ème congrès HLM, Christophe Millet (président du CNOA), Mariam Locate et Marjan Hessamfar (conseillères nationales) sont allés à la rencontre des acteurs de la filière de l’habitat social. Leurs interventions ont permis de mettre en avant l'apport de l'architecture pour ce secteur d'activité majeur.
L'Ordre et la Métropole Aix-Marseille-Provence ont présenté aux architectes marseillais le PLUi du territoire de Marseille Provence. Retour sur cette recontre.
Retrouvez les principales actions portées par les élus du Conseil régional de l'Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes en septembre 2024.
Dans le cadre de la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme, et afin de sécuriser la procédure, l’Ordre des Architectes a mis en place un outil de vérification à destination des services instructeurs. Voici le mode d’emploi pour vérifier ce « numéro de récépissé de déclaration à l’Ordre des architectes » figurant sur le CERFA.
