Le GIP EPAU a rendu public les dix sites sélectionnés pour la consultation internationale "Quartiers de demain", l’une des mesures phares du Plan "Quartiers 2030", annoncée par le Président de la République en juin 2023, à Marseille.
Présentation du Rapport d'activités 2023 lors de la Réunion Annuelle de l'Ordre des Architectes de La Réunion et de Mayotte du 08 septembre 2023 au Jardin d'Eden.
Taux de TVA applicable aux honoraires d’architecte en fonction des missions. Travaux, locaux et clientèles concernées par les taux à 10% ou 5,5% et conseils pour faciliter leur application.
Pour rappel, certaines demandes doivent impérativement être adressées directement au Conseil régional de l'Ordre des architectes (CROA).
Un lanceur d'alerte est une personne physique qui signale ou divulgue, sans contrepartie financière directe et de bonne foi, des informations portant sur un crime, un délit, une menace ou un préjudice pour l'intérêt général, une violation ou une tentative de dissimulation d'une violation d'un engagement international régulièrement ratifié ou approuvé par la France, d'un acte unilatéral d'une organisation internationale pris sur le fondement d'un tel…
Les missions du CNOA en qualité d’AERS sont définies par les articles 25 et 26 de la loi n°77-2 sur l’architecture
En 2024, l'Ordre des Architectes PACA et Fibois Sud poursuivent le cycle de visites Architecture & Bois, avec une formation et une visite du tennis club et des vestiaires de foot à Coudoux !
Le Conseil national de l’Ordre des architectes a été désigné Autorité Externe chargée du Recueil des Signalements des lanceurs d’alerte (AERS) par le décret n° 2022-1284 du 3 octobre 2022. A ce titre, il est habilité à recevoir et traiter les signalements des lanceurs d’alerte dans le domaine de l’exercice de la profession d’architecte.
Attention : les missions du Conseil national de l'Ordre des architectes ne se substituent en aucun cas à celles des…
Hervé MORIN, Président de la Région Normandie, Lionel CARLI, Président de l'Ordre des architectes de Normandie et les acteurs de la maîtrise d’œuvre ont signé, jeudi 8 décembre 2022 à Caen, une charte des bonnes pratiques pour une commande publique de maîtrise d'œuvre.
De nouveaux architectes dans la région Hauts-de-France !
