Lundi 21 octobre, une rencontre s'est tenue au siège du CROA Normandie à Caen entre les partenaires de la maîtrise d'œuvre et le Conseil Départemental du Calvados, qui venait présenter son schéma de promotion des achats publics socialement et écologiquement responsables (SPASER).
Dans ce numéro, le service juridique de l'Ordre des Architectes des Hauts-de-France fait le point sur la dématérialisation des autorisations d’urbanisme.
La transition numérique des services publics, le cadre juridique, les bonnes pratiques à adopter...comment adapter sa pratique professionnelle à la dématérialisation des documents.
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Le décret n°2024-1023 du 13 novembre 2024 pris en application de l’article 40 de la loi n° 2023-175 du 10 mars 2023 relative à l'accélération de la production d'énergies renouvelables est venu préciser le régime applicable à l’obligation d’intégrer des ombrières disposant d’un processus de production d’énergies renouvelables sur les toits des parkings extérieurs d’une surface supérieure à 1 500 m².
Retrouvez sur cette page les réponses rédigées par notre service juridique aux questions juridiques les plus souvent posées. Vous ne trouvez pas réponse à votre interrogation ? Faites-nous en part par mail à juridique@croa-ara.org.
L’Ordre des Architectes Occitanie a eu le plaisir d’organiser, dans le cadre unique de Saint-Drézéry, une journée dédiée au thème Objectif ZAN (Zéro Artificialisation Nette). Cet événement a rassemblé des professionnels, experts et passionnés pour explorer les défis liés à la préservation des sols naturels et agricoles, et réfléchir aux solutions permettant de construire tout en respectant l'environnement.
