Dans son interview accordée jeudi 17 octobre 2024 au magazine Le Moniteur, Christophe Millet résume la ligne politique du Conseil national de l'Ordre des architectes.
Une journée enrichissante à Montauban pour notre conseil délocalisé !
Le service juridique développe un sujet particulier et répond à plusieurs questions.
Dans le cadre de la dématérialisation des demandes d’autorisation d’urbanisme, et afin de sécuriser la procédure, l’Ordre des Architectes a mis en place un outil de vérification à destination des services instructeurs. Voici le mode d’emploi pour vérifier ce « numéro de récépissé de déclaration à l’Ordre des architectes » figurant sur le CERFA.
La DREAL PACA, la DRAC PACA, Cerema, EnvirobatBDM et le CAUE84 joignent leurs forces pour organiser un colloque « PENSER L’EXISTANT, PANSER L’EXISTANT, Regards croisés autour du patrimoine et de la transition écologique » le 29 novembre à Aix-en-Provence.
Lorsqu’une demande d’autorisation d’urbanisme est déposée, le service instructeur a un mois pour demander des pièces complémentaires, mais seulement celles prévues par le Code de l'urbanisme. Toute demande supplémentaire non prévue est donc illégale et n’interrompt ni ne modifie le délai d’instruction.
Le nouveau contrat type "Mon Accompagnateur Rénov’" (MAR), proposé par l'Ordre, régit les relations entre l’architecte MAR et son client dans le cadre d’un projet de rénovation globale énergétique de maison individuelle, éligible au financement MaPrimeRénov’.
Projet d'ouverture du cycle Master à l'apprentissage à la rentrée 2025
