Vendredi 6 décembre, le Conseil régional de l’Ordre des architectes Auvergne-Rhône-Alpes organise une conférence 11/13 au Tribunal Administratif de Lyon (salle 5) sur les comités de règlement amiable des différends relatifs à l’exécution des marchés publics.
Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.
L’Ordre propose un contrat type pour encadrer la prestation d’audit énergétique MaPrimeRénov’ pour le compte de particuliers. Un tel audit est obligatoire pour bénéficier des bonus d’aides alloués par l'Etat pour toute rénovation globale.
(Re)visionnez les riches échanges entre architectes, élus locaux et intervenants spécialisés.
Le Conseil Régional de l'Ordre Occitanie met à disposition des architectes une FAQ afin de répondre à leurs questionnements juridiques et de les accompagner dans leur pratique quotidienne
