Le 6 février dernier, l’Ordre et les services instructeurs de la Ville de Marseille ont organisé une rencontre avec les architectes pour apporter des clarifications sur l’interprétation des règles d’urbanisme.
Depuis le début de l’année, vos conseillers se déplacent en Nouvelle-Aquitaine dans le cadre des « rendez-vous de l’instruction » organisés par le Conseil de l’Ordre. Le but ? Réunir architectes, instructeurs, ABF, CAUE et autres services liés à l’instruction afin d’améliorer les échanges et co-construire des solutions autours des enjeux de l’instruction.
Une mise à jour des formations de nos organismes partenaires est proposée tous les trois mois. Nous mettons à votre disposition sur cette page les dernières mises à jour.
Votre Espace Architecte vous permet bien-sûr d’accomplir la plupart de vos formalités obligatoires (déclaration des permis et des formations, paiement de la cotisation…), mais saviez-vous qu’il vous propose aussi des outils pratiques pour le quotidien de votre agence ?
L’Ordre des architectes est un organisme de droit privé en charge de missions de service public conférées par la loi sur l’architecture du 3 janvier 1977. Il garantit à la société le respect de l’intérêt public de l’architecture.
L'IA au service de l'architecture et du droit : défis et perspectives
Chaque année, les architectes doivent transmettre leur attestation d'assurance professionnelle et déclarer leurs formations à leur Conseil régional de l'Ordre, avant le 31 mars. Ils doivent également régler la cotisation annuelle dès réception de l’appel à cotisation.Nous vous précisons ci-dessous comment accomplir ces formalités en Provence-Alpes-Côte d'Azur.
Chaque année, les architectes doivent transmettre leur attestation d'assurance professionnelle et déclarer leurs formations à leur Conseil régional de l'Ordre, avant le 31 mars. Ils doivent également régler la cotisation annuelle dès réception de l’appel à cotisation.Nous vous précisons ci-dessous.
Architecte inscrit au Tableau régional Auvergne-Rhône-Alpes
Lundi 7 avril, Marjan Hessamfar, conseillère nationale était invitée à intervenir en qualité de "grand témoin" à une réunion de la "communauté logement" des juridictions financières de la cinquième chambre de la Cour des comptes. Cette intervention, première devant la juridiction, a permis de rappeler les missions d’intérêt public portées par l’Ordre, et l’importance de considérer l’architecte comme un tiers de confiance pour accompagner les pouvoirs publics et les acteurs de la construction…
