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Hauts-de-France
Actualité

Derniers mouvements au Tableau de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France

Le CROA Hauts-de-France se réunit régulièrement en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.
CROA HdF - ABF - 2022
Hauts-de-France
Actualité

Que fait l'Ordre ? - Octobre 2022

Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois de Septembre & Octobre 2022.
Enquête PACA - février 2022
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Actualité

L'Ordre travaille sur les difficultés pour les demandes d'autorisations d'urbanisme

En début d’année 2022, le Conseil de l’Ordre en PACA a lancé une enquête sur les difficultés rencontrées par les architectes lors de l’instruction des demandes d’autorisations d’urbanisme. Elle était adressée aux 2830 architectes de PACA et est restée ouverte du 25 janvier au 24 février.
Bourgogne-Franche-Comté
Formation

SECURITE SUR LE CHANTIER : Les fondamentaux d'une opération des construction

Bourgogne-Franche-Comté
Formation

FORMATION A DISTANCE : BORNAGE : retrouver les actes anciens définissant les limites de propriétés

Bourgogne-Franche-Comté
Formation

FORMATION A DISTANCE : AUTORISATIONS D'URBANISME : Dématérialisation des actes

Bourgogne-Franche-Comté
Formation

AMIANTE : Initiation à la maîtrise d'œuvre en rénovation

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National
Actualité

Accessibilité des logements dits "évolutifs"

L’arrêté définissant la notion de « travaux simples » est paru au JO.

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Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité

Plateformes des acteurs du BTP

La Métropole de Lyon vous invite à une rencontre avec les acteurs des travaux public le 17 novembre prochain.
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National
Article

L'architecte libéral, entrepreneur individuel

La loi du 14 février 2022 en faveur de l’activité professionnelle indépendante a créé un nouveau statut, pour l’entrepreneur individuel, en le protégeant plus efficacement des risques liés à son activité. Ce statut peut aussi bénéficier aux architectes exerçant à titre libéral. Ce nouveau statut est entré en vigueur le 15 mai 2022. Il remplace celui de l’EIRL (entreprise individuelle à responsabilité limitée) dont le régime est mis en extinction progressive (à compter du 15 mai, il n’est plus…