Le vendredi 28 juin 2024, de 10h00 à 19h00, le Conseil de l'Ordre des Architectes de Corse fera sa Journée Annuelle 2024 à la Médiathèque l'Animu à Porto-Vecchio.
Les architectes modifiant un projet architectural sont confrontés au choix difficile entre le dépôt d’un « simple » permis modificatif ou le dépôt d’un nouveau permis de construire. La réponse à cette interrogation dépend de l’importance des modifications et des fluctuations de la jurisprudence.
Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois de mai 2024
Taux de TVA applicable aux honoraires d’architecte en fonction des missions. Travaux, locaux et clientèles concernées par les taux à 10% ou 5,5% et conseils pour faciliter leur application.
Le Conseil Régional des Pays de la Loire se réunit tous les mois à l'exception du mois d'août. C'est à cette occasion que sont actées les entrées et sorties du Tableau de l'Ordre.
En tant que profession réglementée, vous devez signaler tout changement de situation à votre ordre dans les plus brefs délais.
