"Les esquisses, maquettes et les édifices eux-mêmes réalisés par l'architecte sont, à la condition qu'ils soient originaux, protégés par le droit d'auteur.
L'originalité est appréciée souverainement par les juges de fond."
(...) suite
Le lien entre les architectes bretons et vous
Le CROAIF formule 30 propositions concrètes en matière de Logement, sur les questions de typologie d’habitat, de densité maîtrisée, d’adaptabilité du bâti et de mobilisation du tissu des TPE et PLE régionales, à destination des pouvoirs publics, des élus et de la maîtrise d'ouvrage.
Marseille - 16 octobre 2014
2ème trimestre 2015
