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National
Article
Les revues et médias d'architecture
Les revues d'architecture
10 mai. 2006
National
Article
Associations françaises d'architectes
Associations françaises d'architectes
10 mai. 2006
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Actualité
JNArchi 2021 : inscrivez-vous dès aujourd'hui !
Les Journées nationales de l’architecture (JNArchi) reviennent du 15 au 17 octobre 2021, sur le thème du « Vivre ensemble ». Le CROA PACA vous accompagne pour concrétiser vos projets d'événements, avec des idées, des outils, un support logistique et une aide financière. Inscrivez-vous, contactez-nous !
15 Juil. 2021
Provence-Alpes-Côte d'Azur
Actualité
09>20.08 Fermeture annuelle de l'Ordre des Architectes PACA
Le Conseil Régional de l’Ordre des Architectes PACA sera fermé du lundi 9 août au vendredi 20 août 2021 inclus et rouvrira lundi 23 août. La permanence juridique sera suspendue en août et reprendra le mardi 31 août.
15 Juil. 2021
National
Article
La protection de la fonction
La loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 consacre l’intervention des architectes dans l’acte de bâtir.
2 mai. 2006
National
Article
La protection du titre
Les titres d’architecte, d’agréé en architecture ou de société d’architecture, sont strictement protégés par la loi du 3 janvier 1977. Le titre d’architecte est réservé aux seules personnes physiques inscrites à un tableau régional de l'Ordre des architectes ; le titre de société d’architecture aux seules personnes morales inscrites au tableau de l'Ordre.
2 mai. 2006
National
Article
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
2 mai. 2006
National
Article
Taxe professionnelle
2 mai. 2006
National
Article
Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 mai. 2006
National
Article
La rémunération de l'architecte
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 mai. 2006
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