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Ecole nationale supérieure d'Architecture Paris Val de Seine - Frédéric Borel arch.
National
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L'essentiel sur les études d'architecture

Les études d’architecture ont été profondément réformées en 2005. Organisées par les 22 écoles d’architecture, elles se conforment désormais aux trois séquences du modèle universitaire européen : Licence – Master – Doctorat.

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Contrat de collaborateur libéral

La collaboration libérale appliquée à la profession d’architecte
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Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité

Les rendez-vous du PLUI dans l'Isère

A partir du mois de septembre, Grenoble Alpes Métropole et le CAUE 38 vous proposent de découvrir les enjeux, les attendus et les dispositions de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Paysage et Biodiversité (PB) à travers divers ateliers.
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Décret du 20 mars 1980 sur le titre d'architecte

Décret n°80-218 du 20 mars 1980 relatif au port du titre de Titulaire du diplôme d'architecte (Journal officiel du 25 mars 1980)

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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
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L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
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L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
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L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
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A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.