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Le Pôle Mer Méditerranée, en tant que coordinateur, a le plaisir de vous annoncer le lancement de la 3ème édition de l'appel à projets "Avenir Littoral" sur le territoire de la région Occitanie.

Les droits et obligations professionnels de l’architecte

La responsabilité professionnelle : l'obligation d'assurance, la responsabilité décennale, la responsabilité biennale, la garantie de parfait achèvement.

Horaires et Contacts

Vous trouverez ci-dessous la programmation des formations à venir.

Le Conseil national de l’Ordre a fait réaliser, à trois reprises depuis 2009, une enquête auprès des architectes français pour appréhender l’impact de la crise économique sur la profession.

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

Le décret n°2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements précise la mise en œuvre de certaines dispositions de la loi de simplification du 20 décembre 2014.