Aller au contenu principal
Close alerts
Architectes.org Back to homepage
Menu
  • Travailler avec l’architecte
  • Exercer la profession
  • L’Ordre
Alertes
  • Se connecter
Recherche
Fil d'Ariane
  1. Accueil
  2. Recherche

Recherche

  • Actualité
  • Annonce
  • Article
  • Dossier
  • Événement
  • Formation
  • Publication
  • Recherche avancée Actualités
  • Recherche avancée Événements
  • 6106 résultats trouvés
Effacer les filtres

Trier par :

  • Pertinence Trier par ordre croissant
  • Plus récente
National
Article

Les délais de conservation des archives

« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. » (Article L 211-1 du code du patrimoine)
2 Mai. 2006
Agence d'architecture nunc à Eckbolsheim
National
Article

La valeur du point

La valeur du point permet de calculer la valeur minimale des salaires dans les agences d'architecture. Sa valeur est négociée par les organisations syndicales dans le cadre des commissions paritaires régionales ou départementales.
2 Mai. 2006
National
Article

Index des Cahiers de la profession

Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.
2 Mai. 2006
National
Article

Taxe professionnelle

2 Mai. 2006
National
Article

Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux

Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article

Fonctionnement et organisation de l'Ordre

L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.
2 Mai. 2006
National
Article

Organisations et associations internationales d'architectes

Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale
2 Mai. 2006
couverture-mini-guide-marches-publics-sept2020.jpg
National
Publication

Marchés publics de maîtrise d’oeuvre

Le mini-guide pour bien choisir l’architecte et son équipe

15 Nov. 2019
Transformation d'un commerce en bureaux à Toulouse
National
Article

Le BIM dans les agences d’architecture

Le laboratoire MAP-CRAI (ENSA de Nancy) a réalisé, avec l'aide du CNOA, une enquête par questionnaire pour sonder le niveau d’appropriation du BIM au sein des agences d’architecture en France.
31 Jan. 2020
Bourgogne-Franche-Comté
Formation

Maîtriser la législation pour remporter des marchés publics

Pagination
  • Première page«
  • Page précédente‹
  • …
  • Page 558
  • Page courante 559
  • Page 560
  • Page 570
  • Page 580
  • Page 590
  • Page 600
  • …
  • Page suivante›
  • Dernière page»