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National
Article

Taxe professionnelle

2 Mai. 2006
National
Article

Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux

Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article

La rémunération de l'architecte

La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
National
Article

Le local professionnel

Locaux professionnels et à usage mixte.
2 Mai. 2006
National
Article

Fonctionnement et organisation de l'Ordre

L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.
2 Mai. 2006
National
Article

Organisations et associations internationales d'architectes

Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale
2 Mai. 2006
Centre-Val de Loire
Formation

Quels moyens pour négocier et faire évoluer son contrat en période de crise économique ?

Centre-Val de Loire
Formation

FENG SHUI CHUE STYLE® : comment accroître sa réflexion architecturale pour des programmes sains et confortables

Centre-Val de Loire
Formation

EXCEL Niveau Intermédiaire

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Guadeloupe
Article

Prix de l'Architecture de Guadeloupe 2020

La Maison de l'architecture de Guadeloupe et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes de Guadeloupe, vous proposent le Prix de l'architecture de Guadeloupe 2020.
29 Avr. 2020
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