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National
Article
Taxe professionnelle
2 Mai. 2006
National
Article
Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article
La rémunération de l'architecte
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
National
Article
Le local professionnel
Locaux professionnels et à usage mixte.
2 Mai. 2006
National
Article
Fonctionnement et organisation de l'Ordre
L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.
2 Mai. 2006
National
Article
Organisations et associations internationales d'architectes
Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale
2 Mai. 2006
Centre-Val de Loire
Formation
Quels moyens pour négocier et faire évoluer son contrat en période de crise économique ?
Centre-Val de Loire
Formation
FENG SHUI CHUE STYLE® : comment accroître sa réflexion architecturale pour des programmes sains et confortables
Centre-Val de Loire
Formation
EXCEL Niveau Intermédiaire
Guadeloupe
Article
Prix de l'Architecture de Guadeloupe 2020
La Maison de l'architecture de Guadeloupe et le Conseil Régional de l'Ordre des Architectes de Guadeloupe, vous proposent le Prix de l'architecture de Guadeloupe 2020.
29 Avr. 2020
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