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Contrats de coordonnateur SPS
Les documents à télécharger
15 Mai. 2006
National
Article
Les revues et médias d'architecture
Les revues d'architecture
10 Mai. 2006
National
Article
Rencontres et prix d'architecture
Rencontres et prix d’architecture en France et en Europe.
10 Mai. 2006
National
Article
Associations françaises d'architectes
Associations françaises d'architectes
10 Mai. 2006
National
Article
Tous les modes d'exercice
En un coup d'oeil, l'ensemble des modes d'exercice, à titre individuel ou en société.
2 Mai. 2006
National
Article
La protection de la fonction
La loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 consacre l’intervention des architectes dans l’acte de bâtir.
2 Mai. 2006
National
Article
La protection du titre
Les titres d’architecte, d’agréé en architecture ou de société d’architecture, sont strictement protégés par la loi du 3 janvier 1977. Le titre d’architecte est réservé aux seules personnes physiques inscrites à un tableau régional de l'Ordre des architectes ; le titre de société d’architecture aux seules personnes morales inscrites au tableau de l'Ordre.
2 Mai. 2006
National
Article
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
2 Mai. 2006
National
Article
Combien coûte un architecte ?
Les honoraires sont librement négociés entre le maître d’ouvrage et l’architecte.
2 Mai. 2006
National
Article
Les délais de conservation des archives
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. » (Article L 211-1 du code du patrimoine)
2 Mai. 2006
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