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Bourgogne-Franche-Comté
Formation
RE 2020 - Calculs énergétiques
National
Article
Clauses à insérer lorsque le contrat d’architecte est signé avec un professionnel
Depuis le 1er janvier 2013, une nouvelle mention précisant que tout professionnel en situation de retard de paiement est débiteur, à l’égard de son créancier, d’une indemnité forfaitaire pour frais de recouvrement doit figurer sur les factures et les conditions générales de ventes.
23 Mai. 2013
National
Article
Quelles villes durables ?
Par FRANCE VILLE DURABLE - Avant propos de l'ouvrage collectif "Fabriquer la ville durable" qui expose les grands enjeux de la ville durable et décrit les quatre modèles possibles de ville de demain et précise les spécificités de la ville durable "à la française".
13 Oct. 2020
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