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National
Événement
Portes Ouvertes de l'Habitat Participatif en septembre 2020
En septembre 2020 auront lieu pour la septième année, les Journées Portes Ouvertes Européennes de l’Habitat Participatif.
1 Sep. 2020
30 Sep. 2020
17h15
17h15
13 Jul. 2020
National
Événement
"Tous pour l’architecture !", la 5ème biennale du Réseau des maisons de l’architecture
Après Strasbourg, Marseille, Nantes et Paris, la prochaine biennale du Réseau des maisons de l’architecture se tiendra à Clermont-Ferrand sur trois jours les vendredi 20, samedi 21 et dimanche 22 novembre.
20 Nov. 2020
22 Nov. 2020
8h00
17h00
13 Jul. 2020
National
Article
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
2 Mai. 2006
National
Article
Les délais de conservation des archives
« Les archives sont l’ensemble des documents, quels que soient leur date, leur lieu de conservation, leur forme et leur support, produits ou reçus par toute personne physique ou morale et par tout service ou organisme public ou privé dans l’exercice de leur activité. » (Article L 211-1 du code du patrimoine)
2 Mai. 2006
National
Article
La valeur du point
La valeur du point permet de calculer la valeur minimale des salaires dans les agences d'architecture. Sa valeur est négociée par les organisations syndicales dans le cadre des commissions paritaires régionales ou départementales.
2 Mai. 2006
National
Article
Index des Cahiers de la profession
Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.
2 Mai. 2006
National
Article
Taxe professionnelle
2 Mai. 2006
National
Article
Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article
La rémunération de l'architecte
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
National
Article
Le local professionnel
Locaux professionnels et à usage mixte.
2 Mai. 2006
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