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Agence d'architecture nunc à Eckbolsheim
National
Article

La valeur du point

La valeur du point permet de calculer la valeur minimale des salaires dans les agences d'architecture. Sa valeur est négociée par les organisations syndicales dans le cadre des commissions paritaires régionales ou départementales.
2 Mai. 2006
National
Article

Index des Cahiers de la profession

Les Cahiers de la profession sont édités trimestriellement par le Conseil national de l'Ordre des architectes. Ils sont disponibles sur demande au CNOA.
2 Mai. 2006
National
Article

Taxe professionnelle

2 Mai. 2006
National
Article

Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux

Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article

La rémunération de l'architecte

La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
National
Article

Le local professionnel

Locaux professionnels et à usage mixte.
2 Mai. 2006
National
Article

Fonctionnement et organisation de l'Ordre

L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.
2 Mai. 2006
National
Article

Convention entre l'Union des Architectes d'Afrique et l'Ordre des architectes français

L'Ordre des architectes français et l'Union des Architectes d'Afrique ont établi, le 26 avril 2006, un programme de coopération dans les domaines de l’architecture, de l’urbanisme et de l’aménagement du territoire.
30 Mai. 2007
National
Article

Accord de coopération avec l’Association des Architectes de Lettonie

Après avoir signé une convention de partenariat avec l’Union des architectes d’Afrique en avril 2006, le conseil national de l’Ordre des architectes poursuit sa politique de développement des relations internationales avec la signature le 16 avril 2007 d’un accord de coopération avec l’Association des Architectes de Lettonie.
30 Mai. 2007
National
Article

Organisations et associations internationales d'architectes

Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale
2 Mai. 2006
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