Recherche

Les droits et obligations professionnels de l’architecte

La responsabilité professionnelle : l'obligation d'assurance, la responsabilité décennale, la responsabilité biennale, la garantie de parfait achèvement.

Horaires et Contacts

Le Conseil national de l’Ordre a fait réaliser, à trois reprises depuis 2009, une enquête auprès des architectes français pour appréhender l’impact de la crise économique sur la profession.

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

Le décret n°2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements précise la mise en œuvre de certaines dispositions de la loi de simplification du 20 décembre 2014.

Le 3 mai prochain, la ville de Bordeaux et son Adjoint à l’Urbanisme résilient Monsieur Bernard-Louis Blanc, invitent les architectes de Nouvelle-Aquitaine à la présentation du référentiel Bâtiment Frugal Bordelais, qui vient d’être achevé. Ce dernier sera présenté avec l’agence Tribu, qui a participé à sa réalisation.