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National
Article
Taxe professionnelle
2 Mai. 2006
National
Article
Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article
La rémunération de l'architecte
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
National
Article
Le local professionnel
Locaux professionnels et à usage mixte.
2 Mai. 2006
National
Article
Combien coûte un architecte ?
Les honoraires sont librement négociés entre le maître d’ouvrage et l’architecte.
2 Mai. 2006
National
Article
Fonctionnement et organisation de l'Ordre
L'Ordre des architectes, institué par la loi du 3 janvier 1977 sur l'architecture, est un organisme de droit privé chargé de missions de service public. Doté de la personnalité morale et de l'autonomie financière, il est placé sous la tutelle du ministre de la Culture. L'inscription à l'Ordre des architectes confère le droit d'exercer la profession et de porter le titre d'architecte. L'Ordre des architectes se compose de 17 Conseils régionaux et d'un Conseil national.
2 Mai. 2006
National
Article
Organisations et associations internationales d'architectes
Organisations et associations transnationales d’architectes & Organisations et associations françaises et étrangères d’architectes à vocation internationale
2 Mai. 2006
Normandie
Formation
ACTE DE CONSTRUIRE -Malette Jeune architecte
Hauts-de-France
Événement
Le CROA HDF fête les Journées Nationales de l'Architecture !
Des étudiants de l'ENSAPL accueilleront, le samedi 17 octobre à Amiens, collégiens et lycéens qui souhaitent s'orienter vers des études d'architecture.
11 Oct. 2020
17 Oct. 2020
14h00
18h00
10 Sep. 2020
National
Article
Accord de coopération avec l’Association des Architectes de Lettonie
Après avoir signé une convention de partenariat avec l’Union des architectes d’Afrique en avril 2006, le conseil national de l’Ordre des architectes poursuit sa politique de développement des relations internationales avec la signature le 16 avril 2007 d’un accord de coopération avec l’Association des Architectes de Lettonie.
30 Mai. 2007
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