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Le Conseil national de l’Ordre a fait réaliser, à trois reprises depuis 2009, une enquête auprès des architectes français pour appréhender l’impact de la crise économique sur la profession.

Retrouvez les actions et l'agenda du Conseil régional de l'Ordre des architectes des Hauts-de-France et de ses conseillers pour le mois d'avril 2021.

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

Projet de loi pour la création d'un métier "Accompagnateur Rénov"

La décision en prononçant la modulation des effets se fait attendre

Le décret n°2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements précise la mise en œuvre de certaines dispositions de la loi de simplification du 20 décembre 2014.

Rencontre avec les lauréats Toulousains et Montpelliérains

Fin mars, le gouvernement a publié six cahiers des clauses administratives générales à destination des acheteurs publics. Après de nombreuses demandes, un CCAG-Maîtrise d'œuvre a été crée.

Le CROA Hauts-de-France se réunit tous les deux mois en séance plénière pour, notamment, examiner les demandes d'inscription et de radiation.