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National
Article
Préconisations pour la pratique des marchés de conception-réalisation
Par la MAF - En 2018, dans le cadre de l’élaboration de la loi ELAN, le débat particulièrement nourri sur la place que doit occuper la conception-réalisation a montré les fortes réticences de la profession à souscrire à ce type de contrat global.
6 Oct. 2020
National
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Estonie
Diplômes reconnus par la directive 2005/36/CE, Annexe VI
22 Jun. 2006
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Contrats de coordonnateur SPS
Les documents à télécharger
15 Mai. 2006
National
Article
Rencontres et prix d'architecture
Rencontres et prix d’architecture en France et en Europe.
10 Mai. 2006
National
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Les revues et médias d'architecture
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10 Mai. 2006
National
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Associations françaises d'architectes
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10 Mai. 2006
National
Article
Taxe professionnelle
2 Mai. 2006
National
Article
Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux
Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 Mai. 2006
National
Article
La rémunération de l'architecte
La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 Mai. 2006
National
Article
Le local professionnel
Locaux professionnels et à usage mixte.
2 Mai. 2006
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