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National
Article

Les droits et obligations professionnels de l’architecte

Les droits et obligations professionnels de l’architecte
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Bretagne
Publication

Journal LIAMM - 1 - Janvier 2015

LIAMM

Le lien entre les architectes bretons et vous

National
Article

La responsabilité professionnelle

La responsabilité professionnelle : l'obligation d'assurance, la responsabilité décennale, la responsabilité biennale, la garantie de parfait achèvement.
Grand Est
Article

Horaires et Contacts

Horaires et Contacts
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National
Article

Code de déontologie des architectes

(Journal officiel du 25 mars 1980 et rectificatif J.O. – N.C. du 21 juin 1980)
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National
Article

Enquêtes "Crise" 2009, 2010 et 2012

Le Conseil national de l’Ordre a fait réaliser, à trois reprises depuis 2009, une enquête auprès des architectes français pour appréhender l’impact de la crise économique sur la profession.
Bourgogne-Franche-Comté
Formation

Gérer une opération de réhabilitation

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National
Article

Loi n° 77-2 du 3 janvier 1977 sur l'architecture

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)
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Occitanie
Publication

Boîte à outils

La commission "L'Ordre aux côtés des architectes" prépare une boîte à outils pour les architectes. Celle-ci permettra d'aider à chiffrer des projets, à avoir accès aux normes. Nous mettrons à jour très régulièrement cette section.

Hauts-de-France
Article

Nouvelles dérogations au PLU et allègement des obligations de réalisation d’aires de stationnement

Le décret n°2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements précise la mise en œuvre de certaines dispositions de la loi de simplification du 20 décembre 2014.