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(Journal officiel du 25 mars 1980 et rectificatif J.O. – N.C. du 21 juin 1980)

Le Conseil national de l’Ordre a fait réaliser, à trois reprises depuis 2009, une enquête auprès des architectes français pour appréhender l’impact de la crise économique sur la profession.

Loi n° 77-2 du 3 Janvier 1977 sur l'architecture, Journal officiel du 4 janvier 1977 (Version consolidée au 11 juillet 2016)

Le décret n°2015-908 du 23 juillet 2015 relatif à la simplification des règles d'urbanisme applicables à certains projets de construction de logements précise la mise en œuvre de certaines dispositions de la loi de simplification du 20 décembre 2014.

Les 24 élu.es de l'Ordre d'Occitanie sont reparties en 6 groupes de travail appelés "commissions".

Le prochain Conseil aura lieu les 16 et 17 Septembre à Tarbes