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Les revues et médias d'architecture

Les revues d'architecture
10 mai. 2006
"Paysage artificiel", Festival des architectures vives à Montpellier, KLNB, Keeyong Lee, Nenad Basic
National
Article

Associations françaises d'architectes

Associations françaises d'architectes
10 mai. 2006
National
Article

Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre

Syndicats d'architectes et de maîtrise d'oeuvre
2 mai. 2006
National
Article

Tous les modes d'exercice

En un coup d'oeil, l'ensemble des modes d'exercice, à titre individuel ou en société.
2 mai. 2006
National
Article

La protection de la fonction

La loi sur l'architecture du 3 janvier 1977 consacre l’intervention des architectes dans l’acte de bâtir.
2 mai. 2006
National
Article

La protection du titre

Les titres d’architecte, d’agréé en architecture ou de société d’architecture, sont strictement protégés par la loi du 3 janvier 1977. Le titre d’architecte est réservé aux seules personnes physiques inscrites à un tableau régional de l'Ordre des architectes ; le titre de société d’architecture aux seules personnes morales inscrites au tableau de l'Ordre.
2 mai. 2006
National
Article

Taxe professionnelle

2 mai. 2006
National
Article

Impôts sur le revenu : Bénéfices non commerciaux

Les architectes relèvent des BNC lorsqu’ils exercent leur activité à tire individuel ou dans le cadre de sociétés de personnes soumises à l’impôt sur le revenu (par exemple SCP, société civile de moyens…)
2 mai. 2006
National
Article

La rémunération de l'architecte

La rémunération de l'architecte dans les marchés privés et dans les marchés publics.
2 mai. 2006
National
Article

Le local professionnel

Locaux professionnels et à usage mixte.
2 mai. 2006
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