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Auvergne-Rhône-Alpes
Actualité

Les rendez-vous du PLUI dans l'Isère

A partir du mois de septembre, Grenoble Alpes Métropole et le CAUE 38 vous proposent de découvrir les enjeux, les attendus et les dispositions de l'Orientation d'Aménagement et de Programmation (OAP) Paysage et Biodiversité (PB) à travers divers ateliers.
Observatoire 2014
National
Article

Observatoire de la profession 2014 : une crise qui perdure et un fort impact sur les conditions d’intervention des architectes

C’est en 2005 que le Conseil national de l’Ordre des architectes a, pour la première fois publié un observatoire de la profession, conduit à travers une enquête menée par l’Institut de sondage IFOP. Cet outil, riche d’enseignements a été pérennisé et depuis, tous les 3 ans, nous renouvelons cette enquête. Après 2008 et 2011, en voici les résultats de la quatrième vague 2014.
Normandie
Formation

La récupération et l’exploitation de l’eau de pluie

National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelles sont les formalités à réaliser auprès des organismes ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, peut-il continuer à se former ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

L’architecte a fait l’objet d’une liquidation judiciaire, a-t-il le droit au chômage ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation
National
Article

L’architecte fait l’objet d’une liquidation judiciaire, quelle démarche doit-il réaliser auprès du Conseil régional de l’Ordre des architectes ?

Le Conseil régional de l’Ordre des architectes est informé et convoqué par le Tribunal en cas d’ouverture de la procédure de liquidation à l’encontre d’un architecte. 
National
Article

L’architecte est-il autorisé à exercer une activité pendant la liquidation judiciaire ?

Les démarches à réaliser après avoir fait l’objet d’une liquidation.
National
Article

A quel moment l’architecte doit-il se déclarer en état de cessation des paiements ?

L’obligation de demander l’ouverture d’une procédure de redressement ou de liquidation judiciaire.
National
Article

A l’ouverture d’une procédure collective, que deviennent les contrats en cours ?

Quels contrats sont résiliés, quels contrats sont maintenus ?